Des matières radioactives sont largement utilisées en médecine, dans l’industrie et la recherche. Si de telles matières se retrouvent dans les ordures ou sont recyclées par erreur, on parle de matières radioactives orphelines. Les entreprises d’élimination et de recyclage doivent les reconnaître à temps et les sécuriser.
En raison de leurs nombreux domaines d’application, des matières radioactives – ou des déchets contaminés par de telles matières – peuvent se retrouver par erreur dans les ordures ou dans le recyclage. Cela inclut également les matériaux issus d’activités antérieures (les héritages radiologiques).
Comme ces sources radioactives ne sont pas contrôlées, elles représentent un danger pour les personnes et l’environnement. Elles peuvent donc poser des problèmes majeurs aux entreprises d’élimination et de recyclage si elles ne sont pas identifiées et sécurisées à temps.
Les entreprises qui prennent en charge des matériaux (p. ex. de la ferraille) et des déchets destinés à être valorisés ou éliminés, et qui sont concernés par ce risque, peuvent donc être tenues par l’autorité compétente (l’OFSP) de vérifier la présence de matières radioactives orphelines en utilisant des procédures de surveillance appropriées.
Ainsi, des sources radioactives éliminées délibérément ou par inadvertance peuvent être détectées, sécurisées et éliminées de manière appropriée, protégeant ainsi les personnes et l’environnement.
La directive
L’OFSP soutient les entreprises dans le choix d’appareils de mesure appropriés et dans l’élaboration de procédures définies en cas de présence de matières radioactives. Une directive a été élaboré. Elle explique la base juridique et énumère les exigences pour les appareils de mesure. Elle décrit également la procédure à suivre en cas d’alarme (cf. annexes 3A, 3B et 5).
La directive a été révisée. La version actuelle a été publiée le 11 janvier 2021.
Directive de l'OFSP V2.0 (PDF, 731 kB, 11.01.2021)Contrôle de l'éventuelle présence de radioactivité dans les déchets et les matériaux de recyclage
Annexe 3A de la directive de l'OFSP (PDF, 259 kB, 11.01.2021)UVTD et décharges : Procédures applicable à la réalisation des contrôles de l'éventuelle présence de radioactivité dans les déchets
Annexe 3B de la directive de l'OFSP (PDF, 262 kB, 11.01.2021)Entreprises de ferraillage et de recyclage : Procédure applicable aux contrôles de l'éventuelle présence de radioactivité de la ferraile
Formulaire de déclaration selon l'annexe 5 de la directive de l'OFSP (PDF, 440 kB, 14.02.2020)Formulaire pour la déclaration de découverte de matière radioactive et sa sécurisation à l'autorité compétente
Appareils de mesure
Les listes suivantes donnent un aperçu des appareils de mesure disponibles en Suisse qui, en raison de leurs caractéristiques techniques, remplissent les exigences de la directive. Ces listes représentent une sélection d’appareils de mesure potentiellement appropriés et sont mises à jour si nécessaire. Communiquez votre profil d'exigences au fournisseur ! D’autre appareils de mesure peuvent être examinés sur demande et inclus dans les listes, à condition qu’ils remplissent les exigences.
Portiques de mesure
Détermination des nucléides possible
- Cetto Portique Série ConRaD (PDF, 142 kB, 13.06.2019)Gamma (coups par seconde) et analyse spectrale pour détermination des nucléides, conforme à l'UNI 10897
Détermination des nucléides impossible
- Arktis Portique FRPM-B (PDF, 66 kB, 13.06.2019)Gamma et neutrons (coups par seconde)
- Arktis Portique V2000 (PDF, 81 kB, 19.08.2019)Gamma (coups par seconde), conforme à l'UNI 10897
- Arktis Portique V2000-RTC (PDF, 81 kB, 19.08.2019)Gamma (coups par seconde), classification de la sévérité de la danger radiologique, conforme à l'UNI 10897
- Berthold Portique GammaScan (PDF, 87 kB, 19.07.2019)Gamma (coups par seconde)
- Ludlum Portique Série M4525 (PDF, 89 kB, 13.03.2020)Gamma (coups par seconde)
- Mirion Portique Série RTM-910 (PDF, 86 kB, 13.06.2019)Gamma (coups par seconde)
- Mirion Portique Séries FTV- et FTV-XL (PDF, 86 kB, 13.06.2019)Gamma (coups par seconde)
- Nuvia Portique Séries RAMBO 3500 et 5000 (PDF, 86 kB, 13.06.2019)Gamma (coups par seconde)
- Radiation Solutions Portique Séries RS-200, 300 et 400 (PDF, 86 kB, 19.07.2019)Gamma (coups par seconde)
- Saphymo Portique SaphyGATE G (PDF, 85 kB, 19.02.2020)Gamma (coups par seconde), conforme à l'UNI 10897
- Seibersdorf Portique PRIMAS (PDF, 430 kB, 10.07.2020)Gamma (coups par seconde), conforme à l'UNI 10897
- Seibersdorf Portique YANTAR 2L (PDF, 192 kB, 10.07.2020)Gamma (coups par seconde), conforme à l'UNI 10897
- Thermofisher Portique Série FHT 1388 (PDF, 88 kB, 26.11.2020)Gamma (coups par seconde), conforme à l'UNI 10897
- Fiche technique Arktis FRPM-B (en anglais) (PDF, 421 kB, 23.01.2019)
- Fiche technique Arktis V2000 (en anglais) (PDF, 241 kB, 21.08.2019)
- Fiche technique Arktis V2000-RTC (en allemand) (PDF, 267 kB, 21.08.2019)
- Fiche technique Berthold GammaScan (en anglais) (PDF, 1 MB, 23.06.2017)
- Fiche technique Cetto Série ConRaD (en anglais) (PDF, 2 MB, 17.02.2017)
- Fiche technique Ludlum Série M4525 (en anglais) (PDF, 333 kB, 13.03.2020)
- Fiche technique Mirion Série FTV (en anglais) (PDF, 1 MB, 30.08.2019)
- Fiche technique Mirion Série RTM (PDF, 1 MB, 13.04.2016)
- Fiche technique NUVIA RAMBO (en allemand) (PDF, 295 kB, 01.05.2019)
- Fiche technique Radiation Solution Série RS (en anglais) (PDF, 1 MB, 27.09.2019)
- Fiche technique Saphymo SaphyGATE G (PDF, 1 MB, 13.10.2017)
- Fiche technique Seibersdorf PRIMAS (en allemand) (PDF, 1 MB, 10.07.2020)
- Fiche technique Seibersdorf YANTAR 2L (en allemand) (PDF, 213 kB, 27.10.2016)
- Fiche technique Thermofisher Série FHT 1388 S (en anglais) (PDF, 433 kB, 26.11.2020)
Appareils de mesure portable
Détermination des nucléides possible
- FLIR IdentiFINDER R400 (PDF, 150 kB, 28.09.2020)Spectromètre portable pour des mesures du débit de dose (coups par seconde, gamma) et analyse spectrale
- InnoRIID RADEAGLE (PDF, 149 kB, 14.10.2019)Handspektrometer mit Gamma-Zählratenmessung und Spektralanalyse
- Kromek D3S-ID (PDF, 147 kB, 14.10.2019)Spectromètre portable pour des mesures du débit de dose (coups par seconde, gamma) et analyse spectrale
- Mirion Inspector 1000 (PDF, 147 kB, 13.06.2019)Spectromètre portable pour des mesures du débit de dose (coups par seconde, gamma) et analyse spectrale
- Mirion PDS-100 G/GN (PDF, 146 kB, 13.06.2019)Spectromètre portable pour des mesures du débit de dose (coups par seconde, gamma) et analyse spectrale
- Saphymo SAM-940 (PDF, 125 kB, 14.02.2020)Spectromètre portable pour des mesures du débit de dose (coups par seconde, gamma) et analyse spectrale
Détermination des nucléides impossible
- Automess-6150AD-b/H (PDF, 165 kB, 13.06.2019)Appareil de mesure du débit de dose (sonde scintillatrice, coups par seconde, gamma)
- Automess TELETECTOR 6150 AD-t/E (PDF, 164 kB, 13.06.2019)Sonde téléscopique, appareil de mesure du débit de dose (compteur Geiger-Müller, coups par seconde, gamma)
- Ludlum M193-6 (PDF, 157 kB, 13.03.2020)Appareil de mesure du débit de dose (sonde scintillatrice, coups par seconde, gamma), avec bras détecteur
- Ludlum M3019 (PDF, 155 kB, 13.03.2020)Appareil de mesure du débit de dose (sonde scintillatrice, coups par seconde, gamma)
- Nuvia Scinto II (PDF, 149 kB, 13.06.2019)Sonde scintillatrice, appareil de mesure du débit de dose (coups par seconde, gamma)
- Saphymo MiniTRACE-CSDF (PDF, 99 kB, 14.02.2020)Appareil de mesure du débit de dose (compteur Geiger-Müller, coups par seconde) / radiamètre multifonction
- Thermo FHZ-672 E-10 (PDF, 168 kB, 23.07.2020)Appareil de mesure du débit de dose (sonde scintillatrice, coups par seconde, gamma)
- Thermo RadEye B20/B20-ER (PDF, 147 kB, 23.07.2020)Appareil de mesure du débit de dose (compteur Geiger-Müller, coups par seconde, gamma)
- Fiche technique Automess sonde scintillatrice 6150AD-b (en anglais) (PDF, 97 kB, 26.08.2011)
- Fiche technique Automess Teletector 6150AD-t/E (en anglais) (PDF, 113 kB, 26.08.2011)
- Fiche technique FLIR identiFINDER R400 (PDF, 125 kB, 26.08.2018)
- Fiche technique innoRIID RADEAGLE (en anglais) (PDF, 1 MB, 30.10.2018)
- Fiche technique Kromek D3S ID (en anglais) (PDF, 13 MB, 13.06.2018)
- Fiche technique Ludlum M193-6 (en anglais) (PDF, 211 kB, 20.03.2020)
- Fiche technique Ludlum M3019 (en anglais) (PDF, 89 kB, 20.03.2020)
- Fiche technique Mirion InSpector 1000 (en anglais) (PDF, 635 kB, 24.06.2019)
- Fiche technique Mirion PDS-100G/GN (en anglais) (PDF, 361 kB, 18.03.2019)
- Fiche technique Saphymo MiniTRACE-CSDF (PDF, 280 kB, 19.02.2020)
- Fiche technique Saphymo SAM 940 (en anglais) (PDF, 590 kB, 19.02.2020)
- Fiche technique SCINTO II (en allemand) (PDF, 2 MB, 24.12.2018)
- Fiche technique Thermo FHZ 672 E-10 (en anglais) (PDF, 81 kB, 26.04.2007)
- Fiche technique Thermo Scientific RadEye B20/B20-ER (en anglais) (PDF, 947 kB, 25.06.2015)
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Dernière modification 16.06.2021
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Division Radioprotection
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