EMS : Définitions des chiffres-clés

Dans le document PDF suivant, vous trouverez une définition ainsi que la formule de calcul pour chacun des chiffres-clés pour les établissements médico-sociaux.

Définitions détaillées des chiffres-clés (PDF, français)

Légende

(-) 0.0

Chiffre obtenu suite à l’arrondi, résultat final inférieur à la moitié de l’unité utilisée.

−

Zéro ou chiffre non disponible car c’est une valeur vide, un résultat final incluant une valeur vide ou une division par zéro.

Explications générales

• Autres prestations LAMal
• Base de données
• Charges salariales
• Clients distincts
• Comptabilité des investissements
• Durée moyenne du séjour
• Index des prestations de soins
• Nombre de clients
• Nombre de journées de soins
• Nombre de places disponibles en soins aigus et de transition
• Nombre de places disponibles en soins de courte durée
• Nombre de places disponibles en soins de longue durée
• Nombre de places disponibles structures de soins jour ou de nuit
• Séjours de courte durée
• Soins aigus et de transition
• Structures de jour et de nuit
• Taux de fluctuation
• Taux d'occupation
• Taxes de soins
• Valeur moyenne
• Variation par rapport à l’année précédente

 
Les moyens et appareils étant remboursés, les valeurs pour les autres prestations LAMal peuvent être négatives.

Les chiffres de la base de données se fondent sur l'enquête que l'Office fédéral de la statistique mène chaque année auprès des institutions médico-sociales. L'accent porte sur les chiffres-clés intéressants du point de vue des soins et de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal). En ce qui concerne les institutions, il s'agit principalement d'EMS. Dans certains cantons, la différence entre les maisons pour personnes âgées et les EMS n'est plus établie. Les chiffres-clés se basent sur les données définitives de 2022.

Les charges salariales en 1000 francs correspondent à la somme des coûts totaux pour salaires et des prestations sociales, pour tous les groupes de métiers, divisés par 1000, les centres de charges auxiliaires sont pris en compte dans le calcul.

Les clients distincts sont comptés par cas ou par admission. En d'autres termes, une personne qui, au cours de la même année, a été admise deux fois dans un EMS est comptée à double.

Comptabilité des investissements Pour les données 2015, dans le canton du Tessin le financement des investissements a été inclus dans le chapitre SOMED E3 Couverture du déficit. Par conséquent, le montant relatif au financement des investissements manque dans le chiffre-clé 3.18 Total des recettes ce qui explique le déficit dans le chiffre-clé 3.20 Résultat d'exploitation, sans déficit couvert. Cette information ne concerne que l’année 2015.

La durée moyenne du séjour (courte durée, longue durée et soins aigus et de transition) ne peut être calculée que s'il y a eu des sorties durant l'année de l'enquête. Les données concernant les soins aigus et de transition sont disponibles depuis 2017 (cf. soins aigus et de transition).

L'index des prestations de soins correspond à la moyenne des indices des jours de soins des clients recevant des prestations prises en charge selon la LAMal. Les indices sont calculés sur la base des niveaux de l'instrument utilisé pour chaque prestation. Les instruments considérés sont BESA points OPAS, BESA minutes OPAS, RAI-RUG OPAS (niveaux) et PLAISIR OPAS (minutes). Pour tous les autres instruments, l'index ne peut pas être calculé. ( « - » chiffre non disponible). Le calcul de l'index des prestations de soins nécessite une répartition normale des chiffres. En ce qui concerne les soins aigus et de transition, l'index ne peut actuellement pas être calculé car il manque des données sur les minutes.

Le nombre de clients correspond à tous les clients présents pendant l'année de l'enquête. Ce nombre inclut donc également ceux qui ont quitté une institution en cours d'année. Le nombre de clients peut ainsi être plus élevé que le nombre de places disponibles.

Le nombre de journées de soins est calculé au moyen de la durée des différents épisodes de soins. Vu que les établissements médico-sociaux (EMS) ne saisissent aucune sortie, par exemple, lors d'un séjour hospitalier de courte durée, et que la durée de l'épisode de soins n'est donc pas interrompue, le nombre effectif des journées de soins est en partie légèrement inférieur. Dans les structures de soins de jour et de nuit, les clients ne sont que partiellement dans un EMS. Le calcul du nombre de journées de soins au moyen des différents épisodes de soins conduit à un résultat surestimé. Pour cette raison le calcul concernant ces structures s'effectue, en plus, au moyen des jours facturés.

Nombre de places en soins aigus et de transition au premier janvier de l'année de relevé conformément à l'art. 25a, al. 2, LAMal.

Au premier janvier de l'année de relevé. Contrairement aux places en soins de longue durée, les places en soins de courte durée sont réservées à des personnes qui ne vont séjourner que temporairement dans l'institution. Les places de cette rubrique sont admises via une autorisation d'exploitation cantonale.

Au premier janvier de l'année de relevé. Les places de longue durée sont attribuées aux personnes qui souhaiteraient rester définitivement dans l'institution.

Au premier janvier de l'année de relevé. Nombre de places dans les structures de jour ou de nuit conformément à l'art. 25a, al. 1, LAMal. Données non collectées jusqu'en 2016.

Les coûts des soins sont calculés jusqu'à la sortie du client. Leurs proches ont ensuite entre trois et cinq jours pour remettre la chambre à disposition. Pour ces jours-là, seuls des coûts d'hébergement sont calculés. Ces coûts apparaissent également en cas d'absence due à des vacances ou lors d'une hospitalisation temporaire. Partant, il est possible que les institutions sans places de courte durée aient des séjours de courte durée, des coûts calculés pour un hébergement de courte durée ou une durée moyenne de séjour courte.

Jusqu'au relevé de 2016, les clients nécessitant des soins aigus et de transition ne pouvaient être définis que selon la prestation de soins, et non selon le type d’hébergement (long séjour, court séjour, etc.). En ce qui concernait le type d’hébergement, leur séjour était présenté en même temps que les séjours de courte durée. Par conséquent, jusqu’en 2016, le nombre de clients dans ce secteur n’était pas clairement déterminable, car une même personne pouvait passer à la fois des journées d’hospitalisation avec et sans soins aigus et de transition. Pour ce qui était de ces soins, il n’était dès lors pas pertinent de calculer une durée moyenne de séjour ou un taux d’occupation. Depuis le relevé de 2017, ces clients peuvent être présentés séparément. C’est pourquoi les chiffres-clés ont été étendus et la numérotation, adaptée. A partir des données de 2017, les chiffres-clés suivants ont été rajoutés:

1.07 Nombre de jours en soins aigus et de transition. 1.14 Durée moyenne du séjour en soins aigus et de transition, en jours. 1.18 Taux d’occupation en soins aigus et de transition (%). 1.21 Nombre de clients en soins aigus et de transition.

De ce fait, la variable des chiffres-clés sur les séjours de courte durée par rapport à l’année précédente (2017/2016) peut être faussée, car jusqu’en 2016, ces chiffres étaient présentés en même temps que ceux des soins aigus et de transition.

Pour les structures de jour et de nuit, il s'agit de clients qui ont choisi de passer la journée ou la nuit dans un EMS. Pour les clients qui ne doivent pas être suivis en permanence, c'est une solution intermédiaire entre un accompagnement privé et un accompagnement en EMS.

Le taux de fluctuation ne peut être calculé que s'il y a eu des admissions et des sorties durant l'année de l'enquête. Ce taux est calculé uniquement pour les clients en long séjour. Dans les institutions comptant peu de clients ou alors peu d'admissions et de sorties, le taux de fluctuation varie fortement.

Les clients long en séjour sont parfois placés dans des lits pour des séjours de courte durée. Conséquence : le taux d'occupation peut être > 100 %.

Le système de financement des pouvoirs publics (cantons et communes) n’est pas réglé de manière uniforme dans tous les cantons. Dans certains cantons, la commune ou le canton ne peut pas recenser de manière précise le financement résiduel des taxes de soins. Un montant unique est parfois versé, et il n'est pas possible de savoir quelle partie représente une participation aux coûts des soins et quelle partie constitue un paiement direct servant de subvention ou de couverture de déficit. Il en découle que des comparaisons intercantonales ne sont pas toujours possibles.

Le calcul de la part en % des taxes de soins a été adaptée en 2017 de manière rétroactive pour toutes les années. Il s’agit de la part des taxes de soins dans le montant total. Voir à ce sujet également le document intitulé "Description détaillée des chiffres-clés".

A quelques exceptions près, la valeur moyenne (valeur moyenne pondérée) est également calculée avec « 0 ». C'est-à-dire avec les chiffres de toutes les institutions. Une alternative consisterait à calculer uniquement avec les valeurs > 0. Par exemple, la valeur moyenne du nombre de places courte durée serait calculée uniquement sur la base des institutions qui en disposent. Etant donné que la valeur moyenne est calculée avec toutes les valeurs (y c. le 0) et que l'on peut supposer que les chiffres sont répartis de façon normale, la valeur moyenne est privilégiée par rapport à la médiane.

La variation (différence) par rapport à l'année précédente est indiquée et calculée en pour cent pour presque tous les chiffres-clés. Elle est affichée en points de pour cent pour les chiffres-clés exprimés en pour cent. Il en va de même pour l'indice des prestations de soins et pour le taux de fluctuation. Le résultat du calcul de la variation pour les chiffres-clés « 3.19 Contributions, subventions, couverture du déficit (en milliers de francs) » et « 3.20 Résultat d’exploitation, sans déficit couvert (en milliers de francs) » est à prendre avec précaution car ces chiffres peuvent présenter de fortes fluctuations d’année en année.