Cellules souches hématopoïétiques à partir de sang du cordon

Après un accouchement, les cellules souches du sang peuvent être prélevées à partir du cordon ombilical et du placenta, sans risque pour la mère ni l’enfant. Il existe plusieurs façons de les conserver dans des banques de cordon ombilical.

Après un accouchement et une fois le cordon ombilical coupé, il reste une certaine quantité de sang du nouveau-né dans le cordon ombilical et le placenta. Ce sang contient des cellules souches utilisables pour traiter des maladies des systèmes sanguin et immunitaire (p. ex. leucémie). Le prélèvement de sang de cordon ombilical est indolore et sans risque pour la mère et l’enfant. Une fois prélevé, le sang de cordon peut être congelé et conservé en Suisse pour une longue durée dans des banques publiques ou privées prévues à cet effet :

  • Conservation dans des banques publiques de sang de cordon : les cellules souches qui y sont stockées sont inscrites dans le registre officiel des cellules souches et peuvent être proposées à l’échelle mondiale aux personnes malades. Les parents ou l’enfant donneurs ne disposent pas d’un droit exclusif sur les cellules souches. Le don et la conservation dans une banque publique sont gratuits. Transfusion CRS Suisse énumère sur son site les maternités qui offrent cette possibilité.
  • Conservation dans des banques privées de sang de cordon : les parents ont également la possibilité de faire conserver le sang de cordon ombilical de leur enfant nouveau-né dans une banque privée de sang de cordon (prestation payante), au cas où leur enfant ou un membre de la famille tombait malade plus tard. À noter que ce type de conservation est réglé par un contrat de droit privé entre la banque et les parents. Il convient donc de s’assurer, entre autres, que l’entreprise a prévu des dispositions concernant les échantillons stockés en cas de cessation d’activité.

Dans le cadre d’un projet pilote, il est actuellement examiné si les deux options de conservations peuvent être combinées. Des informations complémentaires se trouvent sur le site de Transfusion CRS Suisse.

Des experts estiment qu’il est très peu probable que les cellules souches conservées à titre privé puissent être utilisées un jour pour un traitement. D’un point de vue médical, les banques publiques sont plus appropriées pour conserver des cellules souches issues de sang de cordon.

Vous trouverez des informations complémentaires à ce sujet et sur l’utilisation de sang de cordon pour traiter des maladies dans un guide à l’usage des parents publié en français, en allemand et en anglais par le Conseil de l’Europe. Ces informations ont notamment été élaborées pour servir de base décisionnelle aux futurs parents.

Exigences diverses s’appliquant aux banques de sang de cordon ombilical

Les institutions qui stockent en Suisse des cellules souches issues de sang de cordon sont soumises à des obligations spécifiques en matière de déclaration et d’autorisation ainsi qu’à des exigences concernant la qualité des cellules souches et la sécurité des moyens de stockage. Ces éléments sont définis dans la loi sur la transplantation. Les autorités chargées de la surveillance sont Swissmedic et l’Office fédéral de la santé publique (OFSP).

En plus du stockage, d’autres activités (p. ex. importation et exportation) en lien avec le sang de cordon ombilical sont soumises à des obligations spécifiques en matière de déclaration et d’autorisation à l’égard des autorités citées. Le document ci-après fournit un aperçu des obligations en matière de déclaration et d’autorisation découlant de l’utilisation du sang de cordon ombilical :

Législation

Législation Médecine de la transplantation

La loi sur la transplantation crée la base légale nécessaire à la médecine de la transplantation en Suisse. Elle se fonde sur l’art. 119a de la Constitution fédérale et est complétée par six ordonnances d’exécution.

Dernière modification 13.09.2023

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