Nanomatériaux : Protection de la santé au poste de travail

Lors de l’utilisation de nanomatériaux synthétiques, on applique, pour la protection de la santé au poste de travail, les mêmes principes de prévention que pour les autres substances dont les dangers pour la santé ne sont pas encore connus.

Dans le domaine des produits chimiques, on calcule les risques pour la santé en fonction de la dangerosité d’un produit et de l’exposition lors de l’utilisation de ce produit.

Les dangers pour la santé associés aux nanomatériaux synthétiques ne peuvent pas encore être évalués de manière définitive sur la base des connaissances actuelles. Nous ne disposons aujourd’hui encore que de trop peu de données en ce qui concerne la plupart des nanomatériaux pour pouvoir définir des valeurs limites concrètes et l’exposition n’est souvent pas suffisamment connue.

La protection de la santé au poste de travail est réglementée par la loi sur le travail et par la loi sur l’assurance-accidents, ainsi que par les ordonnances qui leur sont associées. Cette réglementation n’aborde pas spécifiquement les nanomatériaux.

Il est possible d’utiliser les nanomatériaux de manière sûre même en l’absence de données complètes en matière de protection de la santé. Il convient toutefois de respecter certains principes pour cela. Quiconque les respecte peut supposer qu’il est fortement probable que sa santé soit suffisamment protégée.

Principe de précaution

Le principe de précaution exige que les substances dont le risque est inconnu soient manipulées comme des substances dangereuses. Ce procédé a fait ses preuves pour faire face à une situation d’incertitude et devrait aussi être appliqué dans le cas des nanomatériaux.

Le principe STOP

Le principe STOP a une structure hiérarchique et décrit la procédure étape par étape, en vue de la protection des travailleurs contre les substances dangereuses :

  1. Substitution : Les substances dangereuses pour la santé sont à remplacer par des produits plus sûrs. Ceci nécessite la mise en place précoce de mesures de sécurité au travail dans la recherche et lors du développement de produits ou de processus de production.
  2. Technique : Il s’agit de prendre les mesures techniques collectives possibles afin de limiter la production de gaz, de vapeurs et d’aérosols dangereux, de les capturer et les évacuer.
  3. Organisation : On limitera le séjour des personnes dans le secteur de travail présentant un risque d’exposition et le personnel devra recevoir une instruction spéciale.
  4. Personnel : Il faut utiliser un équipement de protection individuelle (EPI) adéquat. Son utilisation est souvent pénible et des erreurs individuelles peuvent rapidement conduire à l’inefficacité de la protection. C’est la raison pour laquelle l’utilisation d’EPI n’est par principe qu’une disposition complémentaire aux mesures collectives de protection indiquées ci-dessus.

Cette démarche permet d’éviter tout contact inutile avec les produits impliqués, ici les nanomatériaux.

Factsheet de la SUVA sur les nanomatériaux

La Suva a établi une notice dans laquelle elle explique comment procéder pour une utilisation sûre des nanomatériaux. Ce document repose sur le « principe STOP » décrit plus haut.

Appui technique de la part de spécialistes MSST

Conformément à la directive 6508 de la CFST (directive MSST), l’employeur doit, le cas échéant, faire appel à des hygiénistes du travail, à des médecins du travail ou à d’autres spécialistes de la sécurité au travail (art. 11a de l’ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA)). L’objectif est de repérer les dangers existant dans l’entreprise en lien avec les nanomatériaux et de prendre les mesures nécessaires.

Accent sur les nanomatériaux véhiculés par l’air

Les nanomatériaux peuvent pénétrer dans l’organisme humain par trois voies : à travers la respiration (par inhalation), à travers la peau (par voie dermale) ou par ingestion (par voie orale). En l’état des connaissances actuelles, c’est l’exposition par inhalation qui représente le plus grand risque pour les travailleurs ; c’est pourquoi il faut protéger en priorité les voies respiratoires lors de l’utilisation de nanomatériaux. Selon la situation de travail, il ne faut toutefois pas négliger les autres voies d’absorption.

Recherche sur la sécurité au travail

Au niveau mondial, beaucoup d’institutions sont actives dans la recherche sur les risques possibles des nanomatériaux pour la santé et sur les principes de protection de la santé au travail qui en découlent. Une description détaillée des projets européens de recherche se trouve dans le Compendium 2011 du « NanoSafetyCluster ».

Informations complémentaires à la page La recherche sur le risque.


Dernière modification 15.01.2019

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