Définitions

Les définitions facilitent la discussion sur les nouvelles technologies et sont indispensables à la législation. Différentes organisations travaillent à normaliser les concepts de «nanotechnologie» et de «nanomatériaux».

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Les nanomatériaux étant utilisés dans des domaines très variés (médecine, chimie, agroalimentaire, etc.), les définitions portent souvent l’empreinte de la discipline considérée.

Quelques définitions des deux concepts clés de «nanotechnologie» et de «nanomatériaux» sont proposées ci-après:

Nanotechnologie

Définition selon l’Organisation internationale de normalisation ISO:

la nanotechnologie est la science qui s’intéresse à la manipulation et au contrôle de la matière nanoscopique, ceci afin d’exploiter les propriétés particulières associées à sa taille et à sa structure. Les propriétés des nanomatériaux se distinguent de celles des atomes et des molécules isolés, de même que de celles des matériaux macroscopiques.

Nanomatériaux

Définition de l’ordonnance sur les produits chimiques et de l’ordonnance sur les produits phytosanitaires:

nanomatériau: matériau contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou d’agglomérat, dont une ou plusieurs dimensions externes se situent entre 1 et 100 nanomètres ou un matériau présentant une surface spécifique par volume supérieure à 60 m2/cm3. Un matériau est considéré comme nanomatériau lorsqu’il est produit intentionnellement afin d’exploiter les propriétés découlant des dimensions externes de ses particules ou de la surface spécifique par volume mentionnées ci-dessus. Les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions externes inférieures à 1 nanomètre sont considérés comme des nanomatériaux.

Dans le cas des demandes d’autorisation ou de modification de médicaments en Suisse, il convient en outre d’indiquer si le médicament contient des nanoparticules.

La définition suivante s’applique ici : Nanoparticule : a au moins une dimension comprise entre 1 et 1000 nm et une fonction/un fonctionnement reposant sur des propriétés nanotechnologiques.

Définition-cadre de la Commission européenne:

la Commission européenne a adopté le 18 octobre 2011, la recommandation suivante pour une définition-cadre des nanomatériaux (résumé).

On entend par «nanomatériau» un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50% des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm. Dans des cas spécifiques, lorsque cela se justifie pour des raisons tenant à la protection de l’environnement, à la santé publique, à la sécurité ou à la compétitivité, le seuil de 50% fixé pour la répartition numérique par taille peut être remplacé par un seuil compris entre 1% et 50%. Les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions externes inférieures à 1 nm sont à considérer comme des nanomatériaux.

Lorsque cela est techniquement faisable et requis en vertu d’une réglementation spécifique, un nanomatériau peut aussi être déterminé sur la base de la surface spécifique par volume. Tout matériau est à considérer comme un nanomatériau dès lors qu’il présente une surface spécifique par volume supérieure à 60 mètres carrés par centimètre cube. Cependant, tout matériau qui, sur la base de sa répartition numérique par taille, constitue un nanomatériau est à considérer comme un nanomatériau même s’il présente une surface spécifique par volume inférieure à 60 mètres carrés par centimètre cube.

Règlement européen relatif aux produits cosmétiques:

dans le règlement européen relatif aux produits cosmétiques, une définition provisoire des nanomatériaux est donnée :

«Nanomatériau» : un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm.

Règlement européen concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires:

Le règlement définit les nanomatériaux manufacturés comme suit :

«Nanomatériau manufacturé»: tout matériau produit intentionnellement présentant une ou plusieurs dimensions de l’ordre de 100 nm ou moins, ou composé de parties fonctionnelles distinctes, soit internes, soit à la surface, dont beaucoup ont une ou plusieurs dimensions de l’ordre de 100 nm ou moins, y compris des structures, des agglomérats ou des agrégats qui peuvent avoir une taille supérieure à 100 nm mais qui conservent des propriétés typiques de la nanoéchelle.

Les propriétés typiques de la nanoéchelle comprennent:
i) les propriétés liées à la grande surface spécifique des matériaux considérés ; et/ou
ii) des propriétés physico-chimiques spécifiques qui sont différentes de celles de la forme non nanotechnologique du même matériau.

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Dernière modification 20.03.2019

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