Recherche sur les cellules souches: tableaux synoptiques

Les tableaux synoptiques ci-dessous présentent les compétences, les délais de traitement, les émoluments ainsi que les déclarations et rapports nécessaires selon le type de projet de recherche sur les cellules souches. 

Vous y trouverez les réponses aux questions importantes pour votre demande :

  • Pour quels processus de recherche et à quelle institution une demande doit-elle être adressée ?
  • Quelle est la durée de l'examen d'une demande ?
  • Combien peut coûter une autorisation ?
  • Quand devez-vous établir des déclarations et des rapports, et lesquels ?

Compétences selon le type de recherche sur les cellules souches

La législation définit les compétences nécessaires pour mener des recherches sur les cellules souches et les types de demande à déposer.

Recherche sur les cellules souches: délais de traitement des demandes

La législation relative à la recherche sur les cellules souches règle les délais de traitement des demandes.

Recherche sur les cellules souches: émoluments liés aux demandes

L’OFSP perçoit des émoluments pour le traitement d’une demande de projet de recherche sur les cellules souches.

Recherche sur les cellules souches: déclarations et rapports

Les responsables de projets de recherche sur les cellules souches doivent adresser des déclarations et des rapports à l’OFSP et aux commissions d’éthique.

Dernière modification 28.06.2018

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Section Recherche sur l’être humain
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