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Adéquation des soins aux patients

L’OFSP veut promouvoir des soins adéquats aux patients. Dans cette optique, il a élaboré avec tous les acteurs concernés un plan directeur comprenant aussi les activités en cours et planifiées.

En quoi consiste cette initiative ?

Objectif de l’initiative

L’initiative visant à promouvoir l’adéquation des soins aux patients a été lancée afin d’intensifier le dialogue et la mise en réseau de tous les acteurs impliqués dans ce domaine. L’objectif est d’éviter les soins excessifs, insuffisants ou inadéquats et d'améliorer ainsi la prise en charge des patients.

Rôle de l’OFSP et des acteurs

Afin de promouvoir l’adéquation des soins aux patients, l’OFSP a intensifié le dialogue entre tous les milieux concernés et joué un rôle de coordination. Les responsabilités et les compétences étant réparties entre de nombreux acteurs dans le système de santé suisse, un unique acteur ou l’OFSP ne peut gérer à lui seul la surabondance, l’insuffisance et l’inadéquation des soins. Tous les acteurs doivent participer aux efforts de manière égale.

Causes de soins excessifs, insuffisants et inadéquats

Les causes de soins excessifs, insuffisants et inadéquats sont multiples. Par conséquent, les activités visant à améliorer la prise en charge des patients doivent être déployées à différents niveaux. Les causes recensées dans la littérature sont les suivantes : les fournisseurs de prestations, le comportement des patients, le système de santé (p. ex. les structures de soins, les incitations tarifaires) ainsi que la science et la recherche.

De nombreux acteurs planifient ou ont déjà entrepris des activités pour promouvoir des soins adéquats aux patients (p. ex. l’Atlas suisse des services de santé de l’Obsan, Smarter medicine – Chosing Wisely Switzerland).

Plan directeur

Afin de créer un cadre commun pour encourager une prise en charge adéquate des patients, l’OFSP a élaboré un plan directeur en collaboration avec tous les acteurs concernés.

Ce plan contient les bases théoriques relatives à des soins adéquats aux patients et permet d’établir un état des lieux, structuré par thèmes, des activités en cours et planifiées.

Approche de l’OFSP jusqu'à présent

Le plan directeur a été élaboré selon une approche participative associant étroitement tous les acteurs concernés.

Lors d’une première phase, une compréhension commune des objectifs de l’initiative a été développée, et un état des lieux des activités déjà en cours et prévues a été établi pour promouvoir l’adéquation des soins aux patients.

À cet effet, l’OFSP a présenté le 25 mars 2024 les projets prévus à différentes associations faîtières lors d’une réunion de lancement.

Le 14 mai 2024, dans le cadre d’un atelier, plus de 30 représentants de différents acteurs ont participé activement à la discussion et au développement des objectifs proposés par l’OFSP, des interfaces, des champs d’action possibles et de la suite envisagée.

À l’été 2024, l’OFSP a réalisé une première enquête sur les activités. Les acteurs ont été invités à exposer leurs activités en cours ou prévues visant à promouvoir des soins adéquats aux patients.

Le 15 octobre 2024, les résultats de l’enquête ainsi que la première ébauche du plan directeur ont fait l’objet d’une discussion lors d’un atelier réunissant tous les acteurs concernés, qui ont ensuite été consultés pour qu’ils donnent leur avis par écrit sur tous les documents élaborés (décembre 2024 – mars 2025).

Perspectives

Il était initialement prévu d’instaurer aussi un échange et un transfert de connaissances réguliers entre les acteurs. Les changements importants intervenus dans le système de santé mobilisent désormais de nombreuses ressources auprès des acteurs concernés et de la Confédération. Pour cette raison, l’OFSP ne prévoit pas pour l’instant d’organiser un échange régulier par le biais d’ateliers et d’enquêtes concernant ces activités. Ce processus reprendra lorsque des ressources seront disponibles.

Pour continuer à promouvoir l’adéquation des soins aux patients, tous les acteurs concernés sont à nouveau invités à réaliser les activités en cours et planifiées dans le cadre de leurs compétences respectives. En outre, ils peuvent tous utiliser les bases élaborées dans le plan directeur (champs d’action et liste d’activités) pour lancer de nouveaux projets permettant de combler certaines lacunes.

Informations complémentaires

Office fédéral de la santé publique OFSP

Unité de direction Assurance maladie et accidents
Division Prestations de l'assurance maladie
Schwarzenburgstrasse 157
Suisse - 3003 Berne