Organisation de la mise en œuvre du plan d’action Nanomatériaux synthétiques

Plusieurs services fédéraux participent à la mise en œuvre du plan d’action Nanomatériaux synthétiques. Un groupe de suivi composé de représentants de toutes les parties prenantes conseille les autorités dans ce processus.

Organigramm

La supervision de la mise en œuvre du plan d'action incombe au Comité de pilotage Produits chimiques et phytosanitaires. Le Comité de coordination Produits chimiques est chargé de la direction générale du projet et surveille les travaux de mise en œuvre. La direction opérationnelle incombe à l'équipe de direction composée de représentants des services fédéraux participant à la mise en œuvre du plan d'action : OFEV, OFSP, OSAV, OFAG, CTI, SECO, METAS et Swissmedic. Les parties prenantes dans le domaine des nanotechnologies sont réunies dans un groupe de suivi (env. 60 personnes) ; le représentant de l'OFSP l'invite une fois par an à une séance au sein du Comité de pilotage.

La coordination des travaux de mise en œuvre est assurée par l'échange d'informations entre l'équipe de direction et le Comité de coordination Produits chimiques.

La mise en œuvre du plan d'action se subdivise en quatre sous-projets. Les sous-projets sont traités par les services fédéraux concernés dans une chronologie adéquate. L'équipe de direction assure la coordination entre les différents sous-projets. Un comité consultatif scientifique (composé de cinq experts indépendants provenant de hautes écoles suisses) l'épaule pour suivre la mise en œuvre du plan d'action et les publications prévues.

Dernière modification 30.07.2018

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