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FAQ concernant la terminologie relative à la liste des analyses

01. Comment est défini le diagnostic en présence du patient ?
On appelle « diagnostic en présence du patient » tout examen de laboratoire réalisé au laboratoire du cabinet médical en présence du patient, de manière à permettre la transmission des résultats au cours de la même consultation. Les deux éléments qui caractérisent ce diagnostic sont donc le lieu (l’analyse est effectuée dans le laboratoire du cabinet médical) et le temps (elle est effectuée pendant que le patient se trouve dans ledit cabinet médical). La condition temporelle souffre deux exceptions :
– pour des raisons inhérentes à la technique d’analyse, indépendamment du lieu, le résultat ne peut être obtenu immédiatement (p. ex. analyse d’urine avec numération des germes);
– les échantillons à analyser sont prélevés durant une consultation médicale à domicile.
02. Quelle est la définition d’une commande ?
Une commande correspond à une prescription d’analyses faite par un commettant à un laboratoire, quel que soit le nombre d’analyses, d’échantillons à analyser, de formulaires de commande remplis et de domaines de laboratoire concernés (chimie clinique, hématologie, immunologie clinique, génétique médicale, microbiologie médicale). Le travail relatif à une commande peut s’étendre sur toute une journée (p. ex. profil journalier de la glycémie) ou sur plusieurs jours (p. ex. sang occulte dans trois échantillons de selles). Une commande peut aussi se référer à plusieurs patients ou personnes (p. ex. pour une analyse de liaison en génétique médicale).
03. Comment les laboratoires d’hôpitaux sont-ils classés ?
Les laboratoires d’hôpitaux sont classés en trois types appelés A, B et C, sur la base de la convention de garantie de la qualité (Convention sur l'assurance qualité dans le laboratoire médical). Cette répartition correspond aux conditions d’admission énumérées exhaustivement à l’art. 54 de l’ordonnance du 27 juin 1995 sur l’assurance-maladie (OAMal).
04. Quelles analyses les laboratoires d’hôpitaux sont-ils autorisés à effectuer à la charge des assureurs-maladie ?
– Laboratoire d’hôpital de type A : ne peut effectuer que les analyses relevant des soins de base au sens strict, et encore seulement pour ses propres besoins.
– Laboratoire d’hôpital de type B : autorisé à effectuer pour ses propres besoins toutes les analyses nécessaires, à l’exception des analyses de génétiques humaines ; ne peut effectuer sur mandat externe que les analyses relevant des soins de base au sens strict.
– Laboratoire d’hôpital de type C : autorisé à effectuer pour ses propres besoins et sur mandat externe tout l’éventail des analyses correspondant à la formation postgraduée FAMH de sa direction.
05. Quels sont les laboratoires ne pouvant effectuer à la charge des assureurs-maladie que les analyses relevant des soins de base ?
– Le laboratoire de cabinet médical : uniquement pour les besoins internes, seulement sous forme de diagnostic en présence du patient et si le laboratoire fait partie intégrante du cabinet, au plan juridique et au plan des locaux. Tout autre analyse de laboratoire ne peut être effectuée à la charge des assureurs-maladie (voir aussi « Comment est définie le diagnostic en présence du patient »).
– Le laboratoire d’hôpital de type A : uniquement pour les besoins internes.
– Le laboratoire d’hôpital de type B : sur mandat externe.
– L’officine de pharmacien.
06. Quelles analyses les laboratoires privés sont-ils autorisés à effectuer à la charge des assureurs-maladie ?
Un laboratoire privé est autorisé à effectuer tout l’éventail des analyses correspondant à la formation postgraduée FAMH accomplie par sa direction.
07. Quel est la signification des suffixes ?
Le suffixe indique à chaque fois le domaine de laboratoire auquel l’analyse appartient et la formation postgraduée FAMH dont la direction du laboratoire doit pouvoir justifier pour réaliser cette analyse :
suffixe / formation postgraduée en (domaine de laboratoire)
– C : chimie clinique
– G : génétique médicale
– H : hématologie
– I : immunologie clinique
– M : microbiologie médicale
Ces suffixes sont également déterminants pour la facturation des suppléments (positions 4707.10 et 4707.20) en combinaison avec la taxe de présence.
08. Pourquoi la lettre S manque-t-elle dans la colonne Rév. de la Liste des analyses révisée ?
La lettre S de la colonne Rév. signalait les analyses biffées. Désormais, ces analyses sont toutes regroupées au chapitre 5.4 « Analyses rayées » ; la lettre S de la colonne Rév. est par conséquent superflue.

Demande concernant le sujet
Dernière mise à jour le: 18.01.2012

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